Conditions générales
six fours basket club
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Révision A |
Edition du document |
14/06/2025 |
REGLEMENT INTERIEUR
Tout membre du SFBC s’engage à être partie prenante de la vie du club de façon a ce que chacun puisse s’y sentir à l’aise et vivre pleinement sa vie sportive au sein de l’association. C’est la raison pour laquelle l’équipe dirigeante à tenu à mettre en place ce règlement intérieur.
Par son inscription, chaque adhérent (ou son représentant légal pour les mineurs) s’engage à respecter ce règlement intérieur et les obligations qui y sont liées, ainsi que le règlement de la FFB et s’engage sur la durée de la saison sportive.
ARTICLE 1 : licences
Le prix des licences est fixé tous les ans par le bureau directeur.
Les inscriptions se font via le site du club. Seulement 1 ou 2 entrainements d’essais seront possibles avant l’établissement de la licence.
Seuls les licenciés ayant déposé un dossier complet et à jour de leurs cotisations seront admis aux compétitions et aux entrainements.
ARTICLE 2 : remboursement
Dès l’inscription, la demande de licence est envoyée au comité départemental de Basket-ball et ne peut donc pas donner lieu à remboursement. Toutefois, sur demande de l’intéressé, toute situation particulière sera examinée par le bureau directeur du SFBC.
ARTICLE 3 : dirigeants
Les dirigeants, les arbitres officiels et les entraineurs sont exemptés du paiement de leur licence.
ARTICLE 4 : autorisations parentales
Les parents acceptent que leurs enfants soient transportés dans le véhicule d’un entraineur, d’un parent, d’un membre du club ou dans le minibus du club lors des déplacements sur les lieux de compétition. Ils autorisent les responsables à prendre toutes les dispositions nécessaires en cas d’accident.
ARTICLE 5 : assurance
Il est fortement conseillé de souscrire à une des assurances à option proposées par la FFBB. (L’assurance minimum est comprise dans le prix de la cotisation par contre l’assurance complémentaire est en sus.)
ARTICLE 6 : comportement du licencié
Le licencié doit respect et politesse aux arbitres, adversaires, entraineurs et camardes de jeu, toujours dans le souci de véhiculer une bonne image de son club.
ARTICLE 7 : bénévoles
Les bénévoles qui œuvrent pour le bon fonctionnement du club ont droit à la considération de tous.
ARTICLE 8 : entrainement et compétition
Tout licencié s’engage à suivre les entrainements et les matches lorsqu’il est convoqué chaque semaine.
Si toutefois il se trouvait être indisponible pour un match ou un entrainement, il doit prévenir son entraineur dès que possible en se mettant personnellement en contact avec celui-ci et non pas en passant par l’intermédiaire d’une tierce personne.
ARTICLE 9 : management de l’équipe
L’entraineur avec l’aide de la commission technique, décide seul de la composition et du managérat de son équipe. Il ne peut, en aucun cas, y avoir de « pressions » de la part des parents de licenciés et par des joueurs eux-mêmes.
ARTICLE 10 : surveillance
Les parents d’enfant mineur doivent s’assurer de la présence de l’entraineur avant de laisser leur enfant dans la salle de basket et non devant le gymnase et doivent également être présents à l’heure de la fin de l’entrainement.
L’entraineur et le club sont tenus de prévenir en cas d’absence.
ARTICLE 11 : déplacements des adhérents mineurs
Les déplacements des joueurs sur le lieu de compétition ne sont pas assurés par le club (hors prêt du minibus). Les parents d’adhérents mineurs sont chargés du transport des équipes. Ils s'engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de transports ne seront amenés que les enfants dont les parents assurent régulièrement les déplacements. Les déplacements sont sous l'entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les conducteurs sont responsables des enfants qu'ils transportent, ils s'engagent à être assurés et couverts pour les personnes qu’ils transportent. Ils s'engagent également à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, nombre de passagers, limitation de vitesse…). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs. Le règlement est obligatoirement signé et accepté par tous les licenciés ainsi que par leurs parents ou responsables légaux.
En cas de prêt du minibus, il ne sera pas possible que le minibus se déplace sans au moins une voiture de parents accompagnateurs.
Il est important de rappeler aux parents de jeunes joueurs que leurs enfants ont besoin de leur soutien lors des rencontres disputées par ceux-ci. Cette présence les réjouira et les soutiendra, tout comme l'équipe chargée de l'encadrement de ces jeunes joueurs.
ARTICLE 12 : tenue de sport
Le joueur de basket doit avoir une tenue sportive correcte et en bon état. Elle se compose d'un maillot, d'un short, d’une paire de chaussettes et de chaussures adaptées.
Pour les matchs, le club fournira le maillot, le short et les ballons. Il sera établi un tour de rôle pour le lavage des maillots (attention, les maillots ne peuvent être ni repassés ni mis au sèche-linge)
Pour les entraînements, la tenue de sport est personnelle (toute tenue de ville sera proscrite), le ballon est prêté par le club.
ARTICLE 13 : matériel/locaux
Le licencié du SFBC doit prendre soin du matériel mis à sa disposition et doit laisser les locaux propres et en bon état.
Les licenciés et les spectateurs doivent respecter le règlement municipal du palais des sports de la coudoulière
La consommation de tabac est interdite dans l’enceinte de la salle et la consommation d’alcool est interdite dans l’enceinte du palais de sports de la Coudoulière.
ARTICLE 14 : amendes
Toutes les amendes imputées au club par l’organisme fédéral, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux. NB : il est rappelé que les joueurs représentent le club aussi bien avant, après, que pendant le match, autant dans l'enceinte des installations du club, que dans celles des clubs recevant.
En cas de non-respect du paiement, le bureau directeur du club peut être amené à suspendre le joueur temporairement ou définitivement.
ARTICLE 15 : comportement du joueur
Il est attendu de chaque licencié, lors de l'exercice de quelques fonctions que ce soit, lié à l'activité basket, une attitude irréprochable. Peut-être sanctionner tout licencié principalement pour les motifs suivants :
- Détérioration du matériel
- Comportements dangereux
- Propos désobligeants envers les autres membres
- Comportement non conforme avec l'éthique sportive et celle du club
- Non-respect des statuts ou règlements fédéraux, départementaux ou du club
- Offenser, insulter ou frapper un officiel, un licencié ou un spectateur Etc…
Les sanctions ou pénalités pouvant être prononcé par le bureau sont les suivantes :
- Avertissement
- Suspension
- Éviction du club
ARTICLE 16 : comportement du spectateur
Tout spectateur, qu'il soit licencié ou non, ayant un comportement anti sportif de nature à gêner le déroulement normal d'une rencontre, risque d'être prié par le responsable de salle désignées ce jour-là, de quitter la salle de basket.
Si, de manière récurrente, le comportement d'un parent envers un officiel, un entraîneur ou un dirigeant est irrespectueux, agressif ou injurieux, le bureau directeur se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement la licence de l'enfant concerné.
ARTICLE 17 : vols, pertes
Le Six-Fours basket club décline toute responsabilité concernant les vols ou pertes d'affaires personnelles. Il est donc conseillé de ne pas apporter d'objets de valeur pour les entraînements et matchs.
ARTICLE 18 : responsabilité
La responsabilité du Six-Fours basket club en cas d'accident ou incident ne saurait être engagé en dehors des heures d'entraînements ou de matchs.
Tout licencié accidenté pendant les compétitions ou entraînements doit le signaler immédiatement aux responsables même si la blessure ne semble pas évidente.
ARTICLE 19 : contribution aux projets du club
Les commissions restent ouvertes à toute personne pouvant et voulant contribuer au projet de l'association.
ARTICLE 20 : goûters
Chaque parent s'engage à apporter un goûter pour l'équipe de son enfant et l'équipe adverse à tour de rôle.
ARTICLE 21 :
Tous les cas non prévus au présent règlement seront traités par le bureau directeur.
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